Introduction: De nombreuses personnes immigrent vers la France pour échapper aux
persécutions, à un dictateur ; pour avoir une vie meilleure : manger à sa faim,
avoir un logement et un travail ou pour acquérir la nationalité française. Ce
phénomène existe depuis longtemps. A la fin de la Seconde Guerre mondiale, les
flux migratoires se sont intensifiés. Aujourd’hui, les politiques veulent
contrôler et réguler l’immigration. De nombreux critères et de nombreuses
démarches sont nécessaires pour obtenir la nationalté dans un pays riche et en particulier en France.

-I- L’immigration en France:

Définition immigration: L'immigration désigne l'entrée, dans un pays, d'étrangers qui viennent y séjourner et y travailler. Le mot immigration viens du latin immigrare qui signifie « pénétrer dans ». L'immigration est une migration vue du côté du pays de destination. Elle correspond, vu du côté du pays de départ, à une émigration.

A/ Historique:

· En France, l’immigration est très ancienne. Elle a surtout concerné des personnes des classes supérieures jusqu’à la Révolution industrielle. L’immigration de travailleurs se fait en réponse au malthusianisme des Français, sensible dès le milieu du XVIIIe siècle et les vagues d’immigration nombreuses suivent les phases de croissance économique : 1850-1873 (1,5 millions de personnes), 1896-1930 (2,5 millions de personnes) et 1945-1975 (4 millions de personnes.
Du milieu du XIXe siècle à 1914, les immigrés sont originaires des pays limitrophes de la France; principalement de Belgique et d’Italie, qui constituent les deux tiers des immigrants, mais aussi d’Allemagne, de Suisse et d’Espagne, qui constituent de 7% à 9% des immigrants en France alors qu’on compte moins de 5% de Britanniques, Russes et que la part des étrangers non européens est quasiment nulle. Le recensement de 1851 est le premier à faire apparaître la catégorie « étranger » qui représente alors 1% de la population totale, 2 % vers 1872. Les Belges représentent 40% de cette immigration.
· Durant l’Entre deux Guerres, les Italiens constituent le groupe le plus important, alors que l’immigration des Belges, des Suisses et des Allemands s’atténue et que celle des Espagnols (réfugiés) et des Polonais s’intensifie. Ces derniers présentent une nouveauté : ils ne viennent pas d’un pays frontalier. La Seconde Guerre mondiale provoque de nombreux départs, environ 300 000 étrangers quittent la France entre septembre 1939 et juin 1940.
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· Après la Seconde Guerre mondiale, jusqu’a la fin des années 60, les tendances précitées se maintiennent alors que l’immigration en provenance du Portugal puis du Maghreb et de l’Afrique noire s’intensifie. En 1970, l’immigration connaît une forte croissance non européenne et maghrébine. En 1975, les Algériens sont le second groupe d’étrangers le plus important en France, avec un taux de 20% des immigrants.

B/ D’où viennent t-ils ? Et combien sont-ils ?


· 1,7 million d’immigrés, soit 35% des immigrés et 2,7% de la population sont originaires d’un pays de l'Union européenne.Ils viennent majoritairement d’Italie d’Espagne du Portugal de Pologne et dernièrement du Royaume-Uni. Les immigrés en provenance de pays européens (qui ne font pas encore parti l’U.E) sont 250 000.
· 1,5 million d’immigrés, soit 31% des immigrés et 2,4% de la population totale, sont originaires du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie ). Ce nombre est en hausse de 220 000 par rapport à 1999.
· 570.000 immigrés, soit 12% des immigrés et moins d’1% de la population, sont en provenance d'Afrique sub-saharienne. Ce chiffre est en en hausse de 45 % par rapport à 1999. 2 Africains sur 3 proviennent d’anciennes colonies françaises. A noter que sur les 15 millions d’africains sub-sahariens qui vivent hors de leur pays d’origine, seulement un sur 30 vient en France.
· 830.000 personnes, soit 17% des immigrés et 1,3% de la population, viennent du reste du monde, principalement d'Asie. La part de l’Asie, Turquie comprise, dans la population immigrée est de 14 % contre 12,7 % en 1999 et seulement 3,6 % en 1975.

C/ Pourquoi viennent-ils ?

La principale cause d’immigration en France a longtemps été l’immigration économique. L’immigration économique est due au besoin français de main d’œuvre, présent depuis le milieu du XIXe siècle maintenant , et au besoin du migrant de subvenir à ses besoins, celui-ci arrivant généralement d’un pays défavorisé.
De nos jours, l’immigration due au regroupement familial (qui permet à un immigré de faire venir sa famille sous certaines conditions) représente moins de 20% de l’immigration totale. En revanche l’immigration familiale, comprenant famille de Français, famille d’étrangers et mineurs de 18 ans, représentait en 2004, plus de 100.000 sur les 210.000 immigrants comptabilisés cette année-là par l’INED, et représentait ainsi de loin le motif le plus important pour les migrants (47,7 %). Quant à l’immigration de travailleurs, elle ne représentait plus que 21.500 personnes, soit 10,25 % de l’immigration permanente totale. Le reste était constitué principalement d’étudiants (43.000 personnes, soit 20,6 %), de visiteurs, de malades, d’inactifs (retraités du nord de l’Europe venus se reposer sous le soleil de France), de réfugiés etc…
La familiarité avec la langue française des populations de l’Afrique francophone et de certains pays européens où la langue française est ou a été populaire (Roumanie, Russie) peut aussi être un motif dans le choix de la France comme pays de destination. La loi relative à l'immigration et à l'intégration du 24 juillet 2006 demande à l’étranger installé en France et souhaitant s’y maintenir durablement la « reconnaissance de l’acquisition d’un niveau satisfaisant de maîtrise de la langue française et la remise à l’étranger d’un document permettant de s’assurer de l’assiduité de celui-ci aux formations qui lui sont dispensées ».

D/ Les conséquences:

Impact économique et budgétaire de l’immigration
D’après le premier rapport annuel de la Commission européenne sur la migration et l’intégration, il est difficile d’obtenir une estimation fiable de la contribution budgétaire nette des immigrants, bien que les immigrants soient soumis aux mêmes obligations fiscales que les français.
L’âge moyen relativement jeune de la population immigrée aurait théoriquement dû faire d’elle une population plus active, donc payant plus d’impôts et recevant moins de prestations sociales. Mais leur taux d’emploi faible annule l’incidence budgétaire bénéfique et produirait même des effets inverses.
L’immigration profite surtout aux immigrés eux-mêmes; Ainsi qu’aux employeurs qui bénéficient de la présence d’immigrés non qualifiés (parfois de façon non déclarée). Les coûts pourraient être un peu plus élevés pour les autochtones non qualifiés, qui entrent en concurrence avec les immigrés. Toutefois les immigrés occupent souvent des emplois que les autochtones hésitent à accepter.
Par ailleurs, la dépendance à l’égard de l’aide sociale est surtout importante pour les demandeurs d’asile, qui ne sont pas autorisés à travailler la première année de l’instruction de leur dossier. Si leur dossier tarde à obtenir une réponse de l’administration, alors ceux-ci peuvent être autorisés à travailler. Cependant les demandeurs d’asile ne constituent qu’une petite minorité au sein de l’immigration (10 228 réfugiés sur 210 075 migrants en 2004) et donc les frais d’aide sociale les concernant ne sont que marginaux.
Yves-Marie Laulan, économiste et président de l’Institut de géopolitique des populations, estime le coût annuel de l’immigration en France à 36 milliards d’euros (soit l’équivalent de 80% du déficit public annuel). Son étude, qui prend en compte le différentiel entre les recettes et les dépenses apportées par les immigrés s’appuie notamment sur les travaux des professeurs d’économie Jacques Bicho et Gérard Lafay avec comme données principales les dépenses en maintien de l’ordre, de la justice, frais de scolarité, de santé, formation professionnelle, logement, coûts supplémentaires dans les quartiers dits « sensibles », les aides sociales diverses ou le regroupement familial.
Selon une autre étude de Jacques Bichot pour l’institut Thomas More, ce cout serait de 24 milliards d’euros pour l’année 2005.
Ces calculs rejoignent en partie ceux plus anciens de Maurice Allais, prix Nobel d’économie 1988. Celui-ci a calculé que, lorsqu’un travailleur immigré entre dans un pays, il faut consacrer une épargne quatre fois supérieure à son salaire annuel pour construire les équipements (école, logement, hôpital...) dont il a besoin, charge relevant en France de la collectivité.
Toutefois, de tels investissements de la part de l’État français produit bien sur des effets. Dans l’instruction, à la mi-2004, 24 % des immigrés étaient d’ores et déjà diplômés de l’enseignement supérieur, alors qu’ils n’étaient que 6 % en 1982.

E/ Difficultés de l’intégration:

Certains groupes d’origine étrangère ont été stigmatisés voir marginalisés (ghettos) et concentrent aujourd’hui un grand nombre de problèmes économiques et sociaux (chômage, scolarisation, délinquance, criminalité).
Ces difficultés ne sont pas nouvelles. La concentration d’immigrés dans certaines zones urbaines, près des frontières ou des bassins industriels, a toujours existé. Ainsi la France de l’ouest et du centre compte peu d’immigrés alors que la France de l’est et du midi en compte beaucoup plus. La présence de ces groupes d’immigrés a toujours suscité des problèmes d’intégration ainsi que des manifestations de xénophobie, qui tendent à s’atténuer dans leurs excès avec le temps.

-II- La Question de la Nationalité:

A/ Définition et notions de la nationalité:

1) La Définition et ses effets:

La nationalité est « le lien juridique qui rattache un individu à un État ». La nationalité donne des droits, par exemple le droit de vote dans une démocratie, le droit de résidence et le droit de travailler, le droit de posséder un passeport permettant de voyager à l'étranger et le droit d'y recourir aux services consulaires. Elle donne aussi des devoirs, comme la participation à un jury populaire ou le service militaire.
Elle s'acquiert normalement à la naissance, en général soit par filiation (on parle de « droit du sang », jus sanguinis), soit du fait que l'on est né sur le territoire national (on parle de « droit du sol » ou jus soli). Un individu peut en changer au cours de sa vie dans certaines conditions ; en général, il faut parler la (ou une des) langue(s) nationale(s), avoir résidé et travaillé dans un pays un certain temps et ne pas avoir été condamné à des peines importantes. Il est possible dans certaines conditions d'avoir deux nationalités.

Selon la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 :
« Art. 15
Tout individu a droit à une nationalité.
Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité, ni du droit de changer de nationalité. »

La notion de nationalité peut être utilisée par un État de manière stratégique, pour favoriser ou exclure une partie de la population. Par exemple, en Côte d'Ivoire, le Front populaire ivoirien de Laurent Gbagbo a défini de manière restrictive la nationalité ivoirienne pour exclure certains candidats à l'élection présidentielle, ainsi que pour nier le droit de vote à une partie de la population (problème dit de l'« ivoirité », voit l'article Histoire de la Côte d'Ivoire). Le même problème touche l'Estonie dont une grande partie des résidents, d'origine russe, sont arrivés pendant l'occupation du pays par l'URSS.

La nationalité ouvre généralement droit à la jouissance des libertés politiques (droit de vote) ; en ce sens elle se rapproche de la citoyenneté mais aussi à des droits et des obligations diverses comme le service militaire (souvent uniquement les hommes). Elle donne d'autres droits comme le droit d'exercer une profession réglementée (magistrat, etc), le droit à l'assistance sociale mais encore le droit à la protection diplomatique (ce qui signifie la remise d'un passeport et la non-exclusion des ressortissants).

2) Résidence et Citoyenneté par rapport à la Nationalité:

Notion de résident: Une personne peut être juridiquement qualifiée de résidente d'un pays donné du fait de sa domiciliation principale dans ce pays sans pour autant avoir la nationalité de celui-ci.

Nationalité sans citoyenneté: A l'époque coloniale, l'indigénat (qui est un statut d’infériorité mis en place dans les colonie françaises) excluaient de la citoyenneté tous ou une partie des habitants indigènes des colonies, qui avaient pourtant la nationalité française. Cette situation prit fin en deux parties: par la Loi Lamine Guèye en 1946 et par la Loi-cadre Deferre de 1956.
Jusqu'en 1975, les Français par naturalisation ne pouvaient pas exercer le droit de vote et d'éligibilité pendant les 5 années suivant l'acquisition de la nationalité.

Citoyenneté sans nationalité: Un certain nombre de pays ont accordé le droit de vote aux résidents étrangers, que ce soit à tous les niveaux de pouvoir, sans éligibilité (Chili, Nouvelle-Zélande), à certains et à tous les niveaux de pouvoir, avec éligibilité (ressortissants du Commonwealth au Royaume-Uni), à certains ou à tous au niveau municipal, avec ou sans éligibilité (comme les pays nordiques, ceux du Benelux, plusieurs cantons suisses, Portugal, Slovénie, Burkina Faso, Venezuela etc).
Parmi les résidents étrangers concernés, certains sont apatrides, ce qui signifie qu'ils peuvent voter et être élus dans certains pays sans avoir de nationalité.

B/ Le Cas Français:

1) Historique:

Avant 1789, les français sont sujets du roi de France, assujettis à des devoirs, sans droit écrit. Les questions migratoires ne se posaient pas. On pouvait résider en France, mais on gardait sa nationalité de naissance.

Révolution de 1789 : La notion de citoyen apparaît, ainsi que celle des droits et devoirs qui lui sont associés. La qualité de citoyen est accordée aux étrangers qui rendent service à la République à condition de résider en France et de prêter serment.

1851 : Instauration du double droit du sol.Les conditions d'acquisition de la nationalité française sont assouplies pour retenir la main-d'oeuvre importée de pays riverains. Est institué le double droit du sol : Est français à la naissance tout individu né en France, d'un parent qui est lui-même né en France. (article actuel 19-3 du Code civil, ancien article 23 du Code de la Nationalité Française. )

Loi du 26 juin 1889 : Après la défaite de Sedan en 1871, on souhaite avoir plus de soldats. La loi de 1889 dispose donc que seront français les jeunes étrangers nés en France et qui à leur majorité sont domiciliés en France à moins d'avoir décliné la nationalité française dans l'année précédant la majorité. (Ancien article 44 du Code de la Nationalité, article 21-7 du Code Civil.)

Loi du 10 Août 1927 : Pour s'attacher de la main d'oeuvre, la loi de 1927 facilite l'accès à la nationalité française : réduction de la durée de résidence à 3 ans, les enfants nés de mère française et de père étranger sont français.

Régime de Vichy : Le gouvernement de Vichy suspend les naturalisations, réexamine toutes les naturalisations accordées depuis 1927, retire la nationalité à 15000 personnes.

Après la libération :

Le gouvernement de de Gaulle abolit les décrets de Vichy et promulgue le 10 octobre 1945, le Code de la Nationalité Française. Les naturalisations récompensent d'abord les étrangers qui ont participé à la résistance.

1973 : Modification du Code de la Nationalité, pour tenir compte de l'accesion à l'indépendance de certains territoires comme l'Algérie. ce code consacre l'égalité entre les hommes et les femmes en matière d'acquisition de la nationalité.

1983 : Suppression des incapacités qui subsistaient en matière civique pour les naturalisés (délai pour être éligible) ; En revanche, le mariage avec un(e) français(e) ne délivre plus la nationalité française.

1993 : On veut rendre du sens au droit à la nationalité en restreignant ou supprimant certains modes d'acquisition de la nationalité française :

- délai passant de 1 an à 2 après mariage pour obtenir la nationalité,

- suppression de l'application du double droit du sol pour les ressortissants des pays anciennement sous autorité française ; Cette loi institue pour les jeunes étrangers nés en France et y résidant, l'obligation pour devenir français d'effectuer une démarche administrative dite : "manifestation de volonté" entre 16 et 21 ans.

1998 : Suppression de la manifestation de volonté, nationalité de peline droit aux jeunes étrangers nés en France et y résidant depuis au moins 5 ans.

Loi du 16 mars 1998, leur permet s'ils remplissent les conditions de résidence de demander dès l'âge de 16 ans à être français. Les parents peuvent effectuer cette demande pour leur enfants dès qu'il atteint 13 ans. Par ailleurs, le délai permettant l'acquisition apr mariage est ramené à 1 an.

2) Effets de la nationalité française:

La nationalité française permet :

-de bénéficier des services d'assistance du ministère des Affaires étrangères comme l'aide aux Français à l'étranger en cas d'accident, de vol, de problèmes juridiques pour les citoyens de l'Union Européenne, à la protection par les autorités diplomatiques ou consulaires des autres États membres à l'extérieur des États membres;
-de ne pas voir son conjoint étranger expulsé ou interdit de territoire si le mariage date de plus de respectivement deux et trois ans et s'est accompagné d'une communauté de vie;
-d'effectuer sa peine en France lorsque l'on est sujet à un mandat d'arrêt européen;
-l'aide sociale à la famille;
-allocation en tant que conjointe d'un salarié veuve, divorcée ou abandonnée
-allocation aux personnes âgées, aux adultes handicapés, allocation aulogement
-d'être indemnisé lorsque l'on est victime de dommages résultant d'une infraction pour une affaire jugée en France
-d'être indemnisé par le fond de solidarité national si l'on est victime d'un attentat
-de faire appliquer la loi française lorsque l'on est victime à l'étranger d'un crime ou délit puni par le Code pénal français
-de bénéficier des services de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
-lorsque l'on travaille à l'étranger, de s'assurer volontairement contre la maladie et la vieillesse (Caisse des Français de l'étranger).

Il y a tellement de droits qu'on nne peut pas tous les citer ici, on en a relevé" quelques-uns.

La nationalité française oblige :

-à se faire recenser pour le service national, et participer à l'appel de préparation à la défense,
-la loi pénale française est applicable à tout crime commis par un Français hors du territoire de la République (Article 3 du Code civil français et droit international privé).

D'autre part, nous avons dû supprimé de cet exposé les actions pour lesquelles la nationalité française est requise, ce sactions n'étant pas très signnificatives qui se réfèrent tous aux droits d'exercer des métiers considérés importants comme siéger dans des tribunaux militaires ou encore avoir le droit de vote et être éligible à toutes les élections municipales et nationales, aux tribunaux des Prud'hommes, etc.

Conclusion:

En dépit du fait que les gouvernements instaurent des restrictions et des limites pour les immigrés qui n'acquièrent pas la nationalté française, ces derniers continuent et contineront à immigrer dans les pays dit "du Nord" jusqu'à qu'ils trouvent ce qu'ils viennent chercher en Europe dans leurs propres pays.